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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TraceaCODE
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TRACEAWINE BOTTLE IN ACTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRACEAWINE BOTTLE IN ACTION
TraceaCODE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4181297
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
TRACEAWINE BOTTLE IN ACTION de TraceaCODE

Présentation de la marque TRACEAWINE BOTTLE IN ACTION

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TraceaCODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRACEAWINE BOTTLE IN ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TraceaCODE domicilié(e) Hotel de bueau n°2, 6 RUE GUSTAVE EIFFEL - 10430 - Rosières-prés-Troyes - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 888 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TraceaCODE, SAS, M. Thierry Bourges domicilié(e) Hotel de bueau n°2, 6 RUE GUSTAVE EIFFEL - 10430 - Rosières-prés-Troyes - France.

La marque TRACEAWINE BOTTLE IN ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEAWINE BOTTLE IN ACTION arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

TraceaCODE a également déposé les autres marques suivantes : Product In Action


TraceaCODE SAS, SAS - Hotel de bueau n°2, 6 RUE GUSTAVE EIFFEL - 10430 - Rosières-prés-Troyes - France - SIREN 753888023


TraceaCODE, SAS, M. Thierry Bourges - Hotel de bueau n°2, 6 RUE GUSTAVE EIFFEL - 10430 - Rosières-prés-Troyes - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 15 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659431 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.